Nivo Slider Demo
Montreuil: plainte d'un journaliste contre la sécurité municipale pour violence
Giscard d'Estaing: 'L'antagonisme vis à vis de l'Allemagne est une erreur'
Touraine met les médecins sous surveillance
Primaire à Paris : NKM reçoit le soutien de Bernadette Chirac
Cahuzac : 'Si je suis répugnant, comment qualifie-t-on Marc Dutroux ?'
Net recul de la popularité de Copé, selon Ifop-Paris Match
Municipales à Paris : pour NKM, 'Peltier, c'est le Buisson qui cache la forêt'
Suicide à Notre-Drame: Valls évoque 'un drame sans précédent'
Cahuzac : Mediapart dénonce la mise sur écoute de la police
UMP. Guillaume Peltier fait l'unanimité contre lui
Suicide Notre-Dame: geste 'éminemment Politique' pour Marine Le Pen
Dieudonné : le maire de Perpignan tente de faire interdire un spectacle
Pas-de-Calais : Kucheida condamné à 30 000 euros d'amende
Un essayiste d'extrême droite se suicide dans Notre-Dame de Paris
Mariage pour tous : Valérie Pécresse appliquera la loi
Municipales à Paris : pour NKM, Peltier roule pour Hidalgo
Affaire Cahuzac - Pierre Moscovici : 'L'administration fiscale a été exemplaire'
Affaire Cahuzac - Commission parlementaire : 'l'attitude de Moscovici' en questions
Fraude fiscale : le gouvernement va alourdir les sanctions pénales
Cahuzac : '685 000 euros à la disposition du fisc'
Marine Le Pen (FN) 'abolirait' le mariage homosexuel si elle était élue
Affaire Cahuzac : les parlementaires lancent l'enquête
Algérie : le président Bouteflika toujours à Paris, dans un état grave
La mauvaise météo entraîne 'du retard' pour les producteurs, selon Le Foll
Filippetti : la coupure d'accès à internet supprimée 'rapidement'
Le Foll affirme ne pas avoir été saisi d'un projet de taxe sur le vin
Primaires UMP à Paris: prolongation du délai d'inscription jusqu'à la clôture du scrutin
Mélenchon et le 'cul' de Marine Le Pen
Une réunion néo-nazie a eu lieu près de Montpellier

MENTIONS LÉGALES



EDITEUR DU SITE INTERNET

Le site internet http://www.election-politique.com est édité par l'association "ELECTION POLITIQUE CITOYEN - EPOC", dont le siège social se situe au 25 avenue Villeneuve La Lande - 44100 NANTES - FRANCE.

Il s'agit d'une association Loi 1901 déposée au Journal Officiel de la République Française le 27 mars 2007 (dépôt N°07/1311-00180693).

Directeur de la publication et Président de l'association : Hervé Lesage
Contact e-mail : contact@election-politique.com


HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419


Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
http://www.ovh.com


 

CONCEPTION GRAPHIQUE

Bertrand Delouis
6 rue Jules Vallés
75011 Paris


RÉALISATION

François Boillot
25 avenue Villeneuve La Lande
44100 Nantes

EXONERATION DE RESPONSABILITE

L'association ELECTION POLITIQUE CITOYEN - EPOC ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'association décline toute responsabilité pour tout imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Les informations contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis. Photographies non contractuelles.

L'association ELECTION POLITIQUE CITOYEN - EPOC décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, l'association ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modifications sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédomagement.



DROITS DE REPRODUCTION

copyright 2002-2012 EPOC - Election Politique Citoyen, association politique à but non lucratif N°07/1311-00180693 et éditrice du site www.election-politique.com

L'ensemble des éléments figurant sur le site internet http://www.election-politique.com est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser et/ou de reproduire et/ou de représenter et/ou de modifier et/ou d'adapter et/ou de traduire et/ou de copier et/ou de distribuer, l'un quelconque des éléments de ces sites ou les sites eux-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable du Conseil d'Administration de l'association.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste soit exhaustive, à tout élément de quelque nature qu'il soit figurant sur le site, aux textes, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation y compris les scripts, aux logos, images, photos, graphiques, etc. Cependant, toutes photographies ou images comportant la mention "www.election-politique.com" est libre de droit à la condition expresse que la mention soit conservée dans son intégralité et que l'image ne soit ni rognée ni "trafiquée".

Rappel du Code de la Propriété Intellectuelle (extraits des articles 335-2 et 335-3)

« 335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6. »

 

DONNEES PERSONNELLES

Le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL et a reçu le numéro d'enregistrement suivant : 797151.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nos adhérents et les personnes ayant reçu un message de notre part disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Ils peuvent l'exercer en adressant un message au secrétariat de l'association (contact@election-politique.com) ou par courrier au siège de l'association.

Les informations collectées sont destinées exclusivement à l'usage de notre association. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers ; elles peuvent être également utilisées à des fins d'analyses statistiques.

Comme l'exige la CNIL, nous sommes tenus de vous informer qu'un "cookie" peut être placé dans votre ordinateur lorsque vous naviguez sur notre site Internet. Sans toutefois vous identifier ou collecter des informations personnelles, ce dispositif enregistre certaines données concernant votre navigation sur nos sites.



DERNIÈRE MISE À JOUR DU SITE

Le 22/05/2013